Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités de la prestation de création de logo proposée par Logo Football Club aux clubs de football amateurs, semi-professionnels et professionnels.

Article 2 – Tarifs
Le tarif de base pour la création d’un logo est fixé à 390€.
Des options complémentaires sont proposées au prix unitaire de 50€ chacune

Article 3 – Prestations incluses
La prestation de création de logo comprend :

Un entretien initial pour définir les besoins du club
La conception de 3 propositions de logos originaux
5 cycles d’itérations et de modifications
La livraison des fichiers finaux aux formats adaptés (vectoriel, jpeg, png, etc.)

Article 4 – Modalités de paiement
Un acompte de 30% du montant total est demandé à la signature du devis. Le solde est à régler à la livraison définitive du logo.
Les paiements peuvent s’effectuer par virement bancaire.

Article 5 – Délais d’exécution
Le délai de réalisation de la prestation est de 2 à 4 semaines maximum à compter de la validation du devis.

Article 6 – Propriété intellectuelle
Le logo créé devient la propriété exclusive du client à l’issue du paiement total de la prestation.

Article 7 – Réclamations
Toute réclamation doit être adressée par écrit dans un délai de 15 jours suivant la livraison du logo. Le responsable de Logo Football Club s’engage à y répondre dans les meilleurs délais.